Règlement Justice

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Règlement de la Justice :
Le tribunal ou cour est un lieu où est rendue la justice. C'est là que les personnes en conflit viennent chercher la justice et où celles qui n'ont pas respecté la loi sont jugées.
Les Grades :

justice.PNG

Présentation des grades et Leurs Possibilité :

Juge en Formation :
Il est un nouveau juge il doit faire ses preuves pour intégrer officiellement les forces du tribunal , il ne peut juger personne sans avoir un Magistrat ou plus pour effectuer une audience, il peut appliquer jusqu'à 3 articles maximum et 2.000$ rp d’amende, Il peut juger seulement un ADS en fonction, il ne peut pas lancée de perquisition.


Juge de Proximité :
Il a fait ses preuves et a intégré les forces du tribunal, Il est donc libéré des restrictions du Juge en Formation, il peut appliquer jusqu'à 5 articles maximum et 5.000$ rp d’amende, Il peut seulement juger les ADS et les Policiers, il ne peut pas lancée de perquisition.

Magistrat :
Il est maintenant un membre confirmé des forces du tribunal, Peut appliquer jusqu'à 7 articles maximum et 8.000$ rp d’amende, Il peut juger les ADS, les Policiers et les Agents du FBI,
il peut lancée de perquisition sur les planque des métier .
Substitut du procureur :
Un membre assez ancien dans les forces du tribunal, Peut appliquer jusqu'à 10 articles maximum et 10.000$ rp d’amende, Il peut juger ADS, les Policiers, les Agents du FBI et les Agents de la NSA , il peut lancée de perquisition sur les planque des métier et les appartement privé .

Procureur du Roi :
L’élite des force du tribunal ,Peut appliquer jusqu'à 15 articles maximum et 15.000$ rp d’amende, Il peut juger ADS, les Policiers, les Agents du FBI, les agents de la NSA et les GIGN, il peut lancée de perquisition sur les planque des métier et les appartement privé .

Vice-président de la république :
Le co-leader des forces du tribunal il s'assure que le code pénal est respecté par les civils, les policier et même les juge, N’a plus de limite au niveau du nombres d’articles et de l’amande , Il peut juger ADS, les Policiers, les Agents du FBI, les agents de la NSA , GIGN et le Co-Chef de la police .Il peut perqui toute la map avec la présence d’un ct quelconque.

Président de la république :
La plus haute autorité, il a créé le code pénal et formé tous les juges de notre ville afin de s'assurer que tout le mondes peuvent vivre dans la joie et la bonne humeur au sain de notre ville , N’a plus de limite au niveau du nombres d’articles et de l’amande , il peut juger tous les membres de la police ,Il peut perqui toute la map avec la présence d’un ct quelconque.


Le Système d’upgrade :
jujustice.PNG


Règlement de la Justice :

Interdiction en temps que juge en fonction
-Interdiction de tuer des personnes pendant sa fonction.
-Interdiction de faire une audience si on a fait un kill (en civil) il y a moins de 6 min.
-Interdiction d'abuser de son grade sur des nouveaux joueurs (exemple: Demander de l'argent à un nouveau en le menaçant de la /jail).
-Interdiction de prendre une plainte si c'est vous la victime, Vous devrez passer par un autre juge.
-Interdiction de tazer/détruire des plants ou imprimantes dans la rue ou dans une planque, Appeler plutôt un policier.
-Interdiction aux machines à faux billets (seulement une plantation de drogue est autorisé.
-Vous pouvez jail une personne dans de le tribunal pour seulement 4 raison :
- Le vol
-La nuisance sonore
-L'insulte / irrespect
-L'obstruction ( si la personne bloque l'accès à un accusé )​


Interdiction en perquisition :

-Un juge a interdiction de rentrer en perquisition s'il n'est pas en fonction
-Pour tirer sur les joueurs il faut être dans la perquisition (sauf perquisition zone pvp)
-Interdiction de laisser passer volontairement des personnes autres que des membres des force de l'ordre dans la perquisition.

mention a connaitre :

_ Le dédommagement sert a prouvé la bonne volonté de l’accusé et que ce dernier avoue avoir commis des fautes donc il peut éventuellement survivre à réduire sa peine de prison .
_ La récidive s’applique sur les acte de meurtre , nuisance sonore , insulte et irrespect , mais ne s’applique en aucun cas sur des acte criminel relié a un métier tel que le vol .
_ Les paliers fixé par le code pénal ne doive au aucun cas être dépassé par les membre de la justice , en contrepartie le juge peut mettre mois d'heurs que le palier maximal .
_ le juge est roi de son tribunal il a le droit de demander le silence en plein audience , il peut aussi donner le droit de jail au policier dans son tribunal , il a la possibilité aussi de /out ( mettre dehors ) ou /jail ( mettre en prison ) les joueur qui nuise au déroulement de l'audience .



Le Code Pénal :
[Article 213-1-a] :

Toutes atteintes volontaires à la vie d’un citoyen, sont condamnées à une peine: de 8h a 18h de Prison et de 500$ rp à 1 250$ rp d’amende.


[Article 213-1-b] :

Toute atteinte volontaire à la vie d’un officier des forces de l’ordre, est passible d'une peine de: 24h de Prison et de 1 250$ rp à 5 500$ rp d’amende.


[Article 213-1-c] :

Le fait de soumettre une personne à un acte criminel en abusant de sa vulnérabilité ou de sa dépendance à son travail est puni d’une peine de 12h à 18h de Prison et de 1 500$ à 3 000$ rp d’amende en plus de la peine du crime commis.


[Article 213-1-r] :

Toute personne condamnée pour une récidive vis-à-vis de meurtre ou d'une infraction déjà jugée sera condamnée à une peine plus lourde. L'amende peut-être augmentée de 1 500$ a 15 000$ rp et la peine de Prison de 6h à 10h.


[Article 213-2] :

Tout acte de proxénétisme ou de prostitution, est passible d'une peine de: 6h de Prison et de 750$ rp d’amende.


[Article 213-3] :

Les faux aveux, ou les dénonciations calomnieuses, sont punis d’une peine de: 12h de Prison et de 750$ rp à 1 700$ rp d’amende.


[Article 213-4] :

Le vol est un acte puni d’une peine de: 6h de Prison et de 650$ rp d’amende. Le dédommagement de la victime ne pourra dépasser 50% de l'estimation des biens volés.



[Article 213-5] :

Le manquement à une convocation devant les tribunaux sans motifs valables, est puni d’une peine : de 12h de Prison et de 1 500$ rp à 4 000$ rp d'amende.


[Article 213-5-a] :

Le manquement à une convocation pour la fonction de jury, est passible d'une peine de: 12h de prison et de 15 000$ rp d'amende quels que soient les motifs de cette absence.


[Article 213-6] :

L’usage ou la vente de stupéfiants, est punis d’une peine : de 6h de Prison et 1 000$ rp d’amende. l’article [Article 213-1-r] peut être appliqué après la 3eme récidive


[Article 213-6-a] :

Tous citoyens étant convoqué pour une affaire juridique en qualité de jury et qui est suspecté ou qui fait acte de tricherie sera passible de 20h de prison et 7 000 $ rp à 15 500$ rp.


[Article 213-7] :

Tous actes de corruption ou de tentative de corruption, est punis d’une peine : de 24h de Prison et de 5 000$ rp à 10 000$ rp d’amende.


[Article 213-7-a] :

Tout acte d’escroquerie est puni d’une peine : de 12h de Prison et de 1 500$ rp d’amende. La peine pouvant augmentée en fonction du niveau de l'escroquerie.


[Article 213-8] :

Tout actes volontaire ou involontaire constituant à la destruction de bien d'autrui quelque en soit la méthode de destruction utiliser, peut-être condamné de 6h de prison et 1 000$ rp à 1 500$ rp d'amende. Le dédommagement peut aller jusqu'à 1 000$ rp pour la victime.


[Article 213-9-a] :

L'atteinte à la vie privée par l’espionnage ou l’enregistrement de conversation intime, est punie d’une peine de: 6h de Prison et de 950$ rp d'amende. Le dédommagement peut aller jusqu'à 500$ rp pour la victime.


[Article 213-9-b] :

La violation d’un domicile ou d’un bâtiment fédéral, est punie d’une peine : de 6h de Prison et de 800$ rp d’amende. Si cela se reproduit à plusieurs reprises (3-4 fois) la peine peut augmenter jusqu'à 12h de Prison et 1 500$rp d'amende. Dans le cas d'un bâtiment fédéral, l'amende peut atteindre la sommes maximal de 12 000$ rp et 18h de prison ferme.


[Article 213-10] :

Les nuisances sonores sont punies d’une peine : de 18h de Prison et 1 500$ rp d'amende maximum .

[Article 213-10-a] :

Les insultes, sont passibles d’une peine de: 6h de prison et de 500$ rp à 1000$ rp d’amende.

[Article 213-11] :

Tout acte de maltraitance policière (tazer, balle perdue...) pourra être rapporté devant les tribunaux. Les peines peuvent alors varier d'une simple condamnation allant de 12 à 24h de prison, d'une amende de 1 500$ rp à 3 000$ rp.

[Article 213-12] :

Tout acte obstruant les forces de l’ordre, ou la fuite délibérée, ou mutinerie, est passible d’une peine de: 12h de prison et de 1 000$ rp d'amende.


[Article 213-13] :

Tout abus d’un métier est passible d’une peine de: 12h de prison et 1 250$ rp d'amende.


[Article 213-14] :

La vente ou la possession illégale d’armes est passible d’une peine de: 6h de prison et 1 500$ rp d'amende.


[Article 213-15] :

Les actes de séquestrations, sont passibles d'une peine de: 12h de prison et 800$ rp d'amende.


[Article 213-16] :

Les actes de harcèlement et/ou de menaces, sont passibles d'une peine de: 6h de Prison et 800$ rp d'amende.​
 
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